Archives "Circulaires sociales"
Plan de résilience : les mesures pour le transport routier
– Plan de résilience – Ce mercredi, le Premier ministre Jean Castex a annoncé les mesures du plan de résilience via une conférence de presse. Parmi ces mesures, plusieurs concernent le milieu du transport routier comme : • La remise de 15…
Remboursement de la TICPE : découvrez les taux pour le 1er trimestre 2022
– remboursement TICPE 1er trimestre 2022 – Le 15 février dernier, le ministère de l’Economie, des finances et de la Relance a publié une circulaire fixant les taux de remboursement de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques…
Aides aux coûts fixes de novembre et de « consolidation », quelques précisions
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Mise à jour du protocole sanitaire en entreprise
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Le gouvernement annonce un nouveau dispositif pour les poids lourds électriques
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Mesures et aides gouvernementales en Outre-Mer
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Aides aux entreprises : deux nouveaux décrets publiés
– Aides aux entreprises : deux nouveaux décrets publiés – Afin d’apporter de nouvelles aides aux entreprises en difficultés, deux nouveaux décrets ont été publiés ce jeudi au journal officiel. Le premier instaure une aide dite « coûts fixes consolidation » ….
Situation sanitaire : le calendrier d’allègement des mesures
– Situation sanitaire : rappel du calendrier d’allègement des mesures – Le 20 janvier dernier, le Premier ministre avait présenté le calendrier de la levée progressive des mesures concernant la situation sanitaire. Si le pass sanitaire a notamment été transformé…
Crise sanitaire : les nouvelles mesures du gouvernerment
– Crise sanitaire : les nouvelles mesures du gouvernement – Avec la progression du variant Omicron, la France n’est pas sortie de la crise sanitaire. Face à cela, le gouvernement a décidé d’instaurer de nouvelles mesures pour venir en…
SMIC : augmentation au 1er janvier 2022
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