Archives "Circulaires réglementaires"

MEMO DE RAPPEL – INTERDICTIONS DE CIRCULER pour les PL EN 2020

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1er janvier 2020 : QUELLES NOUVEAUTÉS POUR VOTRE ENTREPRISE ?

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DEROGATION AU TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS

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33 POIDS LOURDS CONTRÔLÉS …

LORS D’UNE OPÉRATION DE SECURITE ROUTIÈRE DANS LA MARNE. Dans la perspective d’une prise de conscience liée aux accidents impliquant ce type de véhicules, le préfet de région a décidé de coordonner une opération de contrôles dans la matinée du…

FLASH INFO CIRCULATION-TRANSPORT D’HYDROCARBURES

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JOURS FERIES : COMMENT GERER LE 1er et le 11 NOVEMBRE ?

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FOCUS SUR LA CONJONCTURE AU 2ième trimestre

Au 2ième trimestre 2019, le volume de la production marchande de transport ralentit (+0.8% après +1.6%). Cette situation est le reflet d’évolutions disparates de ses composantes. Le transport de marchandises augmente (+1.7%) alors que le transport de voyageurs est atone…

REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA TICPE : 2ième semestre 2019

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1 OCTOBRE : les mentions obligatoires d’une facture

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VOUS AVEZ PEUT-ETRE DROIT AU PLAFONNEMENT DE LA CET .

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