Archives "Circulaires réglementaires"

ZFE : les poids lourds roulant au B100 exclusif obtiennent la vignette Crit’Air 1

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ZFE : tout ce qu’il faut savoir sur leur mise en place

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Revalorisation des indemnités forfaitaires dans le TRV

– Revalorisation indemnités forfaitaires TRV – Les organisations patronales du transport routier et salariales ont signé le 31 janvier dernier un nouveau protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers. Le Protocole relatif aux frais de déplacement du 30 avril…

NAO TRM : les quatre accords ont été signés

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Formation Continue Obligatoire : complément d’informations

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Travail à temps partiel dans les entreprises de transport urbain de voyageurs : ce que dit le nouvel arrêté

– Travail à temps partiel dans entreprises TRV : ce que dit le nouvel arrêté –   Le 23 décembre 2021, le gouvernement a publié un arrêté portant extension, sans réserve, de l’accord du 1er décembre 2020 relatif au travail…

taxe à l’essieu : les nouvelles modalités déclaratives

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Covid-19 : les nouvelles règles d’isolement en vigueur depuis ce lundi

– Covid-19 : nouvelles règles d’isolement –   Le gouvernement a publié un décret le 31 décembre 2021 et un article redéfinissant les règles en matière d’isolement Covid-19. Celles-ci concernent les personnes infectées, quel que soit le variant, et les…

Du nouveau pour la FCO : Fini le casse tête des employeurs pour fixer les plannings de formation

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Réduction exceptionnelle PL et Véhicules « propres » prolongée jusqu’en 2030

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