Archive for janvier, 2014
MEMO -13 – Les élections des délégués du personnel
FICHE MEMO N°13 – Les délégués du personnel : élections Synthèse Tous les organismes de droit privé, quels que soient leur forme juridique et leur objet, ainsi que certains établissements du secteur public doivent organiser les élections des…
2014-01-15 MEMO -12 MUTUELLE TRM et CDD CDI temps partiel et retraités….
FICHE MEMO N°12 – COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE TRM et Activités Auxiliaires du Transport Situation des salariés ayant moins de 6 mois d’ancienneté L’article 1 de l’Accord du 1° octobre 2012 portant création de la…
MEMO -11 La retraite complémentaire pour qui, quand, comment, combien ?
FICHE MEMO N°11 – la retraite complémentaire POUR QUI : Vous : vos cotisations vous permettent d’acquérir des droits, qui vous assureront des revenus pendant votre retraite. Votre conjoint : Si vous veniez à disparaître votre conjoint pourrait bénéficier d’une partie de…
2014-01-13 MEMO -10 -La prévoyance règlementaire – qui cotise, quand, comment, combien ?
FICHE MEMO N°10 – la prévoyance règlementaire QUI ? Les salariés non cadres en activité ou en arrêt de travail indemnisés par la Sécurité sociale, lorsque le dernier employeur était adhérent de la CARCEPT Prévoyance. Les salariés non-cadres au chômage…
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