Archives "Circulaires"

Emploi : l’expérimentation du CDD « multi-remplacements » est reconduite

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Nouvel appel à projet pour l’acquisition de camions et bus électriques

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Transport combiné : le GNTC publie son 1er rapport

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Formation : création d’un nouveau CAP conducteur d’autocar

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Aides d’État : La Commission européenne met à jour ses recommandations pour la transition écologique

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Outrage sexiste et sexuel aggravé désormais considéré comme un délit

– outrage sexiste et sexuel aggravé : un délit – Un décret publié le 1er avril 2023 vient désormais classer les outrages sexistes et sexuels aggravés comme délits. La personne responsable d’un tel délit encourt désormais d’une amende de 3750€. …

Quelles redevances et taxes pour les poids lourds européens en 2022 ?

– taxes et redevances poids lourds 2022 – Le Comité National Routier (CNR) a présenté pour la première fois un panorama européen des prélèvements (taxes et redevances) spécifiques aux poids lourds : vignettes et péages, taxe à l’essieu et droits…

UE : un accord conclu pour le déploiement d’une infrastructure pour les carburants alternatifs

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Paquet Mobilité : vous avez jusqu’au 31 mars pour renseigner les immatriculations des véhicules et vos effectifs

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Transport scolaire : les coûts du personnel en forte hausse

– coûts de personnel transport scolaire – Les coûts du personnel (salaire + charges) dans le transport scolaire enregistrent une forte inflation en mars 2023. C’est le bilan de la dernière enquête du Comité National Routier.  Dans sa dernière enquête…