Archives "Circulaires voyageur"
Nouvelles Règles de Tarification et d’Autorisation SACEM pour 2025 : Ce qu’il faut savoir
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Bilan 2023 du Transport Routier de Voyageurs : Une reprise encore incomplète
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CNR : Évolution des Indices TRV au 31 juillet 2024
Chers adhérents, Le Comité National Routier (CNR) a publié les derniers commentaires sur les indices TRV au 31 juillet 2024. Les principales évolutions à retenir sont : Indice synthétique TRV scolaire : Légère augmentation de +0,1% en juillet 2024. Coûts…
Publication d’un Arrêté Complémentaire sur les Transports en Commun d’Enfants pendant les JOP
Le Journal Officiel a publié ce jour, le 5 juillet 2024, un arrêté modifiant les conditions de transport en commun d’enfants lors des journées d’interdiction des 27 juillet et 3 août prochains. Cet ajustement réglementaire, spécifié dans l’arrêté du 3…
Nouvelles réglementations pour les pauses et périodes de repos dans le transport occasionnel de passagers
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Arrêté du 3 avril 2024 relatif aux journées d’interdiction de transports en commun d’enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes pour l’année 2024
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Appel à Participation : Enquête sur le Transport Scolaire du CNR
Le Comité National Routier (CNR) renouvelle son enquête annuelle sur le transport scolaire par autocar et sollicite votre participation. Depuis 2021, les indices produits par le CNR jouent un rôle crucial pour le secteur du Transport Routier de Voyageurs (TRV),…
Nouvelles normes pour les temps de repos dans le transport occasionnel de voyageurs : un pas en avant vers des conditions de travail améliorées
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TRV – AVENANT N°78 – Mise à Jour des Indemnités de Déplacement pour le Secteur des Transports Routiers
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Paquet Mobilité : vous avez jusqu’au 31 mars pour renseigner les immatriculations des véhicules et vos effectifs
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