Archives "Circulaires sociales"
Emploi : l’expérimentation du CDD « multi-remplacements » est reconduite
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Nouvel appel à projet pour l’acquisition de camions et bus électriques
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Transport combiné : le GNTC publie son 1er rapport
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Outrage sexiste et sexuel aggravé désormais considéré comme un délit
– outrage sexiste et sexuel aggravé : un délit – Un décret publié le 1er avril 2023 vient désormais classer les outrages sexistes et sexuels aggravés comme délits. La personne responsable d’un tel délit encourt désormais d’une amende de 3750€. …
Quelles redevances et taxes pour les poids lourds européens en 2022 ?
– taxes et redevances poids lourds 2022 – Le Comité National Routier (CNR) a présenté pour la première fois un panorama européen des prélèvements (taxes et redevances) spécifiques aux poids lourds : vignettes et péages, taxe à l’essieu et droits…
Transport scolaire : les coûts du personnel en forte hausse
– coûts de personnel transport scolaire – Les coûts du personnel (salaire + charges) dans le transport scolaire enregistrent une forte inflation en mars 2023. C’est le bilan de la dernière enquête du Comité National Routier. Dans sa dernière enquête…
Taxe d’apprentissage : tout ce qu’il faut savoir sur les nouvelles modalités
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Guichet unique en ligne : réouverture du portail Infogreffe
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Bulletin de paie : les nouvelles obligations au 1er juillet 2023
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Remboursement TICPE : les taux au 1er trimestre 2023
– TICPE 1er trimestre 2023 – La circulaire du 5 janvier 2023 publiée dans le bulletin officiel des Douanes du 30 janvier 2023 vient préciser les taux de remboursement de la TICPE pour le 1er trimestre 2023. Les taux de…
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