Archives "Circulaires réglementaires"
Revalorisation des indemnités forfaitaires dans le TRV
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
NAO TRM : les quatre accords ont été signés
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Formation Continue Obligatoire : complément d’informations
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Travail à temps partiel dans les entreprises de transport urbain de voyageurs : ce que dit le nouvel arrêté
– Travail à temps partiel dans entreprises TRV : ce que dit le nouvel arrêté – Le 23 décembre 2021, le gouvernement a publié un arrêté portant extension, sans réserve, de l’accord du 1er décembre 2020 relatif au travail…
taxe à l’essieu : les nouvelles modalités déclaratives
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Covid-19 : les nouvelles règles d’isolement en vigueur depuis ce lundi
– Covid-19 : nouvelles règles d’isolement – Le gouvernement a publié un décret le 31 décembre 2021 et un article redéfinissant les règles en matière d’isolement Covid-19. Celles-ci concernent les personnes infectées, quel que soit le variant, et les…
Du nouveau pour la FCO : Fini le casse tête des employeurs pour fixer les plannings de formation
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Réduction exceptionnelle PL et Véhicules « propres » prolongée jusqu’en 2030
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Equipements hivernaux : demande de report au 1er novembre 2022
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
TRV : quelques modifications du Code des transports
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Commentaires récents