Archives "Circulaires réglementaires"
Les CACES évoluent – QUOI DE NEUF dans les formations??
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le CONTRAT TYPE sous-traitance publié
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Pouvez-vous utiliser votre logement comme local professionnel ?
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Loi d’orientation en mobilités : les 14 mesures à retenir
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Les 7 méthodes de piratage les plus courantes
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LA DREAL CENTRE VAL de Loire dématérialise vos documents de transport !!
– DREAL Centre Val de Loire – La DREAL Centre-Val de Loire propose désormais aux entreprises de transport de la région (marchandises et voyageurs) un service dématérialisé de demandes de titres de transports. Ainsi, toutes les entreprises de transport public…
Conservation de vos documents : quelle est la durée légale ?
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Véhicules autonomes : le plan des 16 expérimentations
Elisabeth Borne dévoile un plan de 16 expérimentations pour développer les véhicules autonomes Mercredi 24 avril, la ministre des Transports, Elisabeth Borne a présenté un programme expérimental pour favoriser l’utilisation de véhicules autonomes. Il se déploiera en zones rurales…
Coursier à scooter – que dit la loi ?
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Indemnités kilométriques : LE BAREME 2019
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