Archives "Circulaires"

Mise à Jour du Plafond de la Sécurité Sociale pour 2024

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Nouvelles Règles de l’Écotaxe pour les Poids Lourds : Adaptation et Impact

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Revalorisation du SMIC de +1,13% au 1er janvier 2024

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

NAO TRM 2024 : extension des accords salariaux

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

L’arrêté du 8 décembre 2023 porte à extension de l’accord du 19 juin 2023 les dispositions spécifiques au dimanche ou jours férié travaillé et à l’avenant du 19 juin sur les conditions d’exercice de l’activité des conducteurs en périodes scolaires

  Accord du 19 juin 2023 portant dispositions spécifiques relatives au dimanche ou jour férié travaillé dans les entreprises :  Cet accord valorise le travail effectué un dimanche ou un jour férié (hors 1er mai) dans les entreprises de transport…

Nouvelles Réglementations de l’UE sur le Transport d’Animaux Vivants : Un Pas Vers le Bien-être Animal

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Tarifs de Diffusion Musicale pour le Transport Routier de Voyageurs 2024

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Nouvelles Réglementations sur l’Immatriculation des Véhicules Lourds et les Tachygraphes : Mesures Clés et Directives

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Pôle Emploi Evolue en France Travail : Ce Qui Change

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page

Mise à Jour sur l’Examen de Capacité Professionnelle pour les Véhicules Lourds

Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page