Archives "Circulaires"
ELECTIONS LEGISLATIVES et interdictions de circuler pour les PL
Dans le cadre des élections législatives, Certains Poids Lourds pourront circuler ce weekend… Un texte réglementaire est paru au JO le 3 juin concernant la dérogation à l’interdiction de circuler des poids lourds en fin de semaine et jours…
Le barème des frais de déplacement dans le TRM
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Contrat de travail saisonnier – les nouvelles obligations
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ATTENTION AUX LOGICIELS MALVEILLANTS
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Le Gouvernement d’Edouard PHILIPPE
– Gouvernement Edouard Philippe – – M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’Intérieur – M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire – M. François Bayrou, ministre d’État, Garde des Sceaux, ministre de la…
Détachement – le coût de la contribution
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Dumping social – un patron belge sous les verrous
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GERANT D’EURL ou de SARL = vos amendes 5 fois plus chères
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Le taux des frais de déplacement ouvriers en TRM au 1 avril 2017
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Qui décide de l’ordre des départs en congés…
La période de prise des congés payés est fixée par les accords collectifs, ou à défaut, les conventions collectives. Elle comprend dans tous les cas la période du 1er mai au 31 octobre de chaque année. Cette disposition est d’ordre…
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