Category Archive for "Circulaires"

BLOCKCHAIN-il est temps pour les transporteurs de s’en emparer

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SALARIE DETACHE AU SMIC – LE LUXEMBOURG AUSSI

Le détachement de salariés de l’étranger  Vers le Grand-Duché du Luxembourg  Au Luxembourg, les dispositions de la loi du 20 décembre 2002 ont transposé en droit national la directive 96/71/CE. Celles-ci ont ainsi supprimé les obstacles susceptibles d’entraver l’exercice de…

TAXE A L’ESSIEU ET REMBOURSEMENT DE TICPE : CE QUI CHANGE

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LA RENOVATION DES CLASSIFICATIONS DANS LE TRM

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LE COMPTE PENIBILITE ….SUR LE BONS CHEMIN

  Le compte de prévention de la pénibilité  sur le bon chemin L’UNOSTRA est adhérente de la CPME  Le gouvernement a annoncé une simplifiication du dispositif du compte de prévention de la pénibilité. La manutention manuelle de charges, les postures…

TRAVAIL DISSIMULE – Les plates-formes épinglées

Travail dissimulé :  23,6% des plateformes logistiques en irrégularité   Siège de l’Urssaf à Lille (Nord), Paris – Près d’un quart des plateformes logistiques contrôlées aléatoirement par les Urssaf en 2016 pratiquaient du travail dissimulé, selon le rapport annuel de…

FRANCOIS BAUSCH AU CONSEIL TRANSPORT A LUXEMBOURG

Le 8 juin 2017, le ministre du Développement durable et des Infrastructures, François Bausch, a participé au Conseil « Transport » qui s’est déroulé à Luxembourg-Kirchberg. L’agenda très chargé fut dominé par un débat sur une réforme de la réglementation européenne du…

ELECTIONS LEGISLATIVES et interdictions de circuler pour les PL

Dans le cadre des élections législatives,  Certains Poids Lourds pourront circuler ce weekend…   Un texte réglementaire est paru au JO le 3 juin concernant la dérogation à l’interdiction de circuler des poids lourds en fin de semaine et jours…

LE BAREME DES FRAIS DE DEPLACEMENT DANS LE TRM

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CONTRATS DE TRAVAIL SAISONNIERS- les nouvelles obligations

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