Archives "Fiches mémo"
2014-01-15 MEMO -12 MUTUELLE TRM et CDD CDI temps partiel et retraités….
FICHE MEMO N°12 – COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE TRM et Activités Auxiliaires du Transport Situation des salariés ayant moins de 6 mois d’ancienneté L’article 1 de l’Accord du 1° octobre 2012 portant création de la…
MEMO -11 La retraite complémentaire pour qui, quand, comment, combien ?
FICHE MEMO N°11 – la retraite complémentaire POUR QUI : Vous : vos cotisations vous permettent d’acquérir des droits, qui vous assureront des revenus pendant votre retraite. Votre conjoint : Si vous veniez à disparaître votre conjoint pourrait bénéficier d’une partie de…
2014-01-13 MEMO -10 -La prévoyance règlementaire – qui cotise, quand, comment, combien ?
FICHE MEMO N°10 – la prévoyance règlementaire QUI ? Les salariés non cadres en activité ou en arrêt de travail indemnisés par la Sécurité sociale, lorsque le dernier employeur était adhérent de la CARCEPT Prévoyance. Les salariés non-cadres au chômage…
MEMO-7 – TX PL Contrat location avec CH
FICHE MEMO N° 7 – Majoration et contrat de location de véhicules avec conducteur La majoration forfaitaire est applicable au contrat de location de véhicules avec conducteur et ce par application de l’article L3223-3 du Code des transports. La…
2013-07-08 note de service sur les départs en congés
– note de service – Modèle Note de service sur l’ordre des départs en congés payés et les plannings www.editions-tissot.fr (sur papier à en-tête de l’entreprise) Note de service sur l’ordre des départs en…
Taxe poids lourds – Fiche Mémo N°2
TAXE POIDS LOURDS FICHE MEMO N°2 L’enregistrement auprès d’Ecomouv et des SHT va demander quelques démarches administratives. Mieux vaut les anticiper en préparant votre dossier. En priorité ….Vérifier la mise à jour des cartes grises : (adresse, propriétaire) … NON ABONNES…
2013-06-14 FICHE MEMO Licenciement pour inaptitude suite à un accident du travail
Licenciement pour inaptitude suite à un accident du travail Indemnités à percevoir : Indemnités compensatrice de congés payés Indemnités spéciale de licenciement (AT ou MP) (double de l’indemnité légale) Indemnité compensatrice de préavis – Un salarié qui est concerné par cette…
2013-03-01 MEMO – les temps de conduite et de repos
Transport routier : respecter les temps de conduite et de repos La législation européenne sur les temps de conduite et de repos s’adresse aux conducteurs routiers de poids lourds de plus de 3,5 t. Les obligations suivantes relèvent…
MEMO – Nomenclature et définition des emplois dans le TRM
NOMENCLATURE ET DEFINITION DES EMPLOIS DES OUVRIERS DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES ET DES ACTIVITES AUXILLIAIRES DU TRANSPORT Courte distance Groupe 3 – Coefficient 115M Livreur : il « reconnaît les colis et les marchandises transportés, en effectue le…
2013-03-01 MEMO – les découchers deans le TRM
Les découchers dans le TRM S’agissant de la durée du travail, une distinction a été faite entre deux types de conducteurs : Les longue et les courte distance. Le seul élément qui permet de classer le salarié dans…
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