Archives "Circulaires"
Loi Climat et Résilience : le combat doit continuer
L’Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté définitivement le projet de loi Climat et Résilience. Mais cela ne nous empêche pas, nous les transporteurs, de continuer à nous battre afin de nous faire entendre sur ce projet de loi, les…
Equipements hivernaux : demande de report au 1er novembre 2022
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Le régime du fonds de solidarité pour les mois de juin et juillet
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Projet Climat Commission Européenne : l’UETR alerte sur l’importance d’un soutien pour le secteur du transport
– Projet Climat CE : l’UETR alerte sur le soutien du secteur des transport – L’UETR, dont l’UNOSTRA est membre active, se félicite des objectifs climatiques « Fit for 55 » mais exprime des inquiétudes quant à l’impact de l’ETS sur les…
Congé paternité : Nouvelles règles applicables à compter du 1er juillet 2021
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
TRV : quelques modifications du Code des transports
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Le TRV et les plateformes d’intermédiation numérique
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Paquet Mobilité : de nouvelles règles pour l’accès au transport routier international pour les véhicules de plus de 2,5t vont entrer en vigueur
Vous n’avez pas la permission d’accéder à cette page
Loi Climat et Résilience : Trop c’est trop
Devons-nous nous réjouir des mesures annoncées par le Sénat travaillant sur la Loi Climat et Résilience ? En ce qui concerne l’article 30 prévoyant la suppression du rabot de la TICPE d’ici à 2030, le Sénat inclut une clause de revoyure en…
Commentaires récents