Archives "Circulaires sociales"
Fiscalité gasoil : les taxes spécifiques au 1er janvier 2023 en TRV
– Fiscalité gasoil – Le Comité National Routier a publié une mise à jour de ses publications portant sur la fiscalité du gasoil et du gaz naturel pour véhicules (GNV). Dans le TRV, les taxes spécifiques applicables sur ces énergies…
Fiscalité gasoil : les taxes spécifiques au 1er janvier 2023 en TRM
– Fiscalité gasoil – Le Comité National Routier a publié une mise à jour de ses publications portant sur la fiscalité du gasoil et du gaz naturel pour véhicules (GNV). Dans le TRM, les taxes spécifiques applicables sur ces énergies…
Loi du « marché du travail » : les principales mesures
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Revalorisation du SMIC de +1,8% au 1er janvier 2023
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Rapport OPTL 2022 : l’emploi progresse mais les tensions de recrutement persistent
– rapport OPTL 2022 – L’Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique (OPTL) a publié son traditionnel bilan annuel de l’emploi et de la formation dans les transports et la logistique. Cette année, le…
Prévoyance : l’accord du 23 mars 2022 sur de nouvelles garanties étendu
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Quelle fiscalité appliquée au gazole en Europe ? L’enquête du CNR
– la fiscalité appliquée au gazole en Europe – Le Comité National Routier (CNR) a publié ce jour un panorama européen de la fiscalité appliquée au gazole en Europe et détaille les dispositifs de remboursements partiels de droits d’accises mis en place dans…
Hausse des prix de l’électricité : le gouvernement met en place des aides énergies
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Formalités des entreprises : ouverture d’un guichet unique en ligne
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Rappel sur les règles relatives aux entretiens professionnelles – Note d’information
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